Dominique Armand
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
ARMAND (Dominique, Jean-Marie)
Objet:
la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
Orly - 15 juillet 1983
medaille_reconnaissance_terrorisme
JORFTEXT000049232084
(source JORF)
attribution
05 Mars 2024
05/03/2024
De:
Dominique Armand
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau Canopé
Au titre du 3° du même article
représentants des personnels
sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
Réseau Canopé
conseil_administration
JORFTEXT000038169272
(source JORF)
nomination
27 Février 2019
27/02/2019
De:
Dominique Armand
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
5
représentants des personnels
b)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
Réseau Canopé
conseil_administration
MENF1100520A
(source BOEN)
nomination
08 Décembre 2011
08/12/2011
De:
Armand (Dominique)
Objet:
au titre des membres élus au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
à compter de la rentrée scolaire 1996-1997
Collège no 4
Représentant des parents d'élèves
Groupe:
Institut national de jeunes sourds de Chambéry
duree
=
"
un an
"
conseil_administration
JORFTEXT000000563728
(source JORF)
nomination
20 Décembre 1996
20/12/1996
De:
Armand (Dominique)
Objet:
épreuves de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes qui auront lieu les 22 et 23 octobre 1992
Groupe:
Commissariat aux comptes qui auront lieu les 22
JORFTEXT000000178321
(source JORF)
autorisation
02 Octobre 1992
02/10/1992